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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS DIFFUSION
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BIOSEC SORB
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSEC SORB
AS DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3678202
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
BIOSEC SORB de AS DIFFUSION

Présentation de la marque BIOSEC SORB

Déposée le 5 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSEC SORB »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS DIFFUSION domicilié(e) BP 24 ZA ROUTE DU YOUT - 40360 - POMAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 032 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS DIFFUSION domicilié(e) BP 24 ZA ROUTE DU YOUT - 40360 - POMAREZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSEC SORB est expirée depuis le 5 octobre 2019.

AS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : AS DIFFUSION , PORO F/4 , WAP EKO WAPEKO , SUPERSORB , zone 51 , PATEAGRIP , A.S. DIFFUSION , ABSORB , AS "P9" AS UN "PRODUIT 9" QUALITES , DAMLEAK


AS DIFFUSION, SARL - BP 24 ZA ROUTE DU YOUT - 40360 - POMAREZ - France - SIREN 479032963


AS DIFFUSION - BP 24 ZA ROUTE DU YOUT - 40360 - POMAREZ - France


Republication pour erratum - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Errata de la publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.